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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Centre Ethique International
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Communication Scientifique et Ethique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Communication Scientifique et Ethique
Centre Ethique International, SARL

Numéro de dépôt :
3995793
Date de dépôt :
05/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/04/2023
Communication Scientifique et Ethique de Centre Ethique International

Présentation de la marque Communication Scientifique et Ethique

Déposée le 5 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Centre Ethique International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Communication Scientifique et Ethique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Centre Ethique International domicilié(e) 5 rue Terral - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 321 825 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre Ethique International, Mme ABADI Fanny domicilié(e) 5 rue Terral - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque Communication Scientifique et Ethique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Communication Scientifique et Ethique est expirée depuis le 5 avril 2023.

Centre Ethique International a également déposé les autres marques suivantes : Ecole des Sciences Appliquées à l'Accompagnement Thérapeutique , Management Ethique , ESA ACCOMPAGNEMENT THERAPEUTIQUE ECOLE DES SCIENCES APPLIQUEES DU CENTRE ETHIQUE INTERNATIONAL , Ecole des Sciences Appliquées au Management Ethique , CENTREETHIQUE INTERNATIONAL FANNY ABADI UN CHEMIN VERS L ECOLOGIE HUMAINE , ESA MANAGEMENT ETHIQUE ECOLE DES SCIENCES APPLIQUEES DU CENTRE ETHIQUE INTERNATIONAL


Centre Ethique International, SARL - 5 rue Terral - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 508321825


Centre Ethique International, Mme ABADI Fanny - 5 rue Terral - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Inscription le 6 juillet 2017 - Rejet partiel n°703549 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-06

Photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; calendriers ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Informations en matière de divertissement ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.